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Aliments


Favoriser les systèmes alimentaires sains et sécuritaires avec des ressources sur la salubrité des aliments, l’hygiène et la saine alimentation.

Project

Intoxication par les mollusques marins

On parle d’intoxication par les mollusques marins pour décrire les symptômes survenant chez l’humain après l’ingestion de mollusques bivalves marins (p. ex., myes, moules, huîtres, pétoncles, coques) contenant des biotoxines (p. ex., acide domoïque, acide okadaïque, saxitoxine). Les mollusques filtrent l’eau pour se nourrir de plantes marines microscopiques connues sous le nom de phytoplancton....

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Aliments

Sujets: Aliments 

L'accès à des sources d'aliments salubres et nutritifs est essentiel à la santé des populations. La modernisation des systèmes alimentaires a donné lieu à des milieux de production et de distribution alimentaires complexes. L'aménagement du territoire et le cadre de la vente au détail déterminent la façon dont les gens cultivent les produits, achètent, préparent et consomment les aliments, de...

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Document

Problèmes alimentaires : notes sur le terrain

En anglais Problèmes alimentaires : notes sur le terrain est un recueil d’évaluations de la salubrité alimentaire réalisées par des spécialistes du Centre de contrôle des maladies de la Colombie-Britannique en réponse à des demandes de renseignements d’agents de santé environnementale. On y traite de différents sujets, notamment des problèmes liés au kombucha, à la poudre de caroube crue dans...

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Facteurs de risque et systèmes de surveillance pour les flambées épidémiques d'origine alimentaire au Canada (University of Guelph Master of Public Health Program)

Les facteurs de risque des mala dies d'origine alimentaire au Canada se situent le long du « continuum de la ferme à la table ». Les facteurs de risque humains comprennent l'hygiène personnelle, la contamination croisée, la température et les aliments à risque. Les systèmes de surveillance et de salubrité alimentaire régionaux (ou locaux), provinciaux, territoriaux et fédéraux sont fondés sur la...

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Revue des interventions et des études portant sur la salubrité alimentaire dans les établissements de restauration

Les conséquences des intoxications alimentaires sur la santé publique et l’économie dans les pays industrialisés peuvent être coûteuses. Les établissements de restauration (ER) des pays développés sont des endroits propices à la propagation des agents pathogènes alimentaires en raison de la consommation élevéed’aliments préparés à l’extérieur de la maison. Pour atténuer les risques d’...

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Risques sanitaires perçus et potentiels de la consommation d’animaux génétiquement modifiés (University of Guelph Master of Public Health Program)

De nombreuses cultures génétiquement modifiées sont approuvées au Canada, et on trouve des aliments transformés contenant des ingrédients génétiquement modifiés dans les magasins. Cependant, aucun animal génétiquement modifié ou produit dérivé d’un tel animal n’a encore été approuvé pour la consommation humaine au Canada. Selon le principe d’équivalence substantielle utilisé pour évaluer la ...

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Les nanotechnologies : revue de la documentation sur l’exposition, les risques sanitaires et les nouvelles réglementations

La nanotechnologie consiste à créer des matériaux, dispositifs et systèmes en manipulant la matière à l’échelle nanométrique (un à cent milliardièmes de mètre). L’exposition aux nanoparticules de synthèse (NPS) utilisées dans les biens de consommation ou se retrouvant dans l’air, l’eau et les aliments constitue un risque émergent pour la santé humaine. Outre leur taille, les NPS se distinguent...

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Désinfectants et assainissants pour surfaces de contact alimentaire - révisé

Santé Canada a approuvé la vente de désinfectants pour établissements alimentaires contenant des composés chlorés (p. ex., eau de Javel), des mélanges de peroxyde et de peroxyacide, des acides carboxyliques ainsi que des composés d’ammonium quaternaire, de l’acide anionique et des composés iodés en vue de leur utilisation sur les surfaces de contact alimentaire. Les désinfectants pour...

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Comparison of the prevalence of bacterial enteropathogens, potentially zoonotic bacteria and bacterial resistance to antimicrobials in organic and conventional poultry, swine and beef production

Effets des méthodes de préparation et de cuisson des aliments à domicile sur les niveaux de dioxine et de composés de type dioxine dans les aliments

L’exposition humaine aux dioxines et aux composés de type dioxine (CTD) est principalement due à l’ingestion de poissons, de viandes et de produits laitiers. Selon des études sur des populations exposées à des niveaux beaucoup plus élevés de CTD que la population générale, certains CTD ont été classés comme des cancérogènes ou des cancérogènes probables. Cependant, on ne connaît pas encore avec...

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Préparation et conservation sécuritaires des aliments autochtones traditionnels

Les populations autochtones du Canada (Premières nations, Métis et Inuits) ont une culture diversifiée et vivent dans une grande variété d’habitats. Traditionnellement, ces populations se procuraient leurs aliments grâce à la récolte, à la chasse et à la pêche. Les aliments ainsi obtenus sont appelés aliments traditionnels. Les responsables des politiques et les professionnels de la santé ont...

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La consommation d’aliments biologiques réduit-elle l’exposition aux pesticides et les risques pour la santé?

L’alimentation est une source importante d’exposition aux pesticides, particulièrement pour les enfants, mais il y a peu de données sur les quantités de pesticides dans les aliments comparativement à d’autres sources d’exposition. Selon les données disponibles, les aliments de culture biologique renfermeraient moins de résidus de pesticides synthétiques que les aliments de culture...

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Soupers d'église et repas communautaires : quelles sont les données probantes sur le risque de toxi-infections alimentaires?

On estime qu’entre 3 et 16 % des flambées de toxi-infections alimentaires faisant l’objet d’une enquête par les services de santé publique sont associées à des événements communautaires tels que soupers d’église, foires, repas-partage, pique-niques, etc. Toutefois, il est probable que des cas individuels d’infections intestinales et certaines flambées mineures en relation avec de tels événements...

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Viandes prêtes à manger : Évaluer les risques pour la salubrité alimentaire (cours en ligne)

Introduction Conçu expressément pour les inspecteurs en santé publique (ISP), ce cours d’autoformation en ligne porte sur les installations de production de viandes prêtes à manger (PAM) de taille très petite, petite ou moyenne. Les petits producteurs de viandes PAM ne sont généralement pas inscrits auprès de l’Agence canadienne d’inspection des aliments, mais ils sont inspectés par des ISP d’...

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Environnements alimentaires : Introduction pour professionnels de la santé publique

Le présent document a été rédigé à l’intention des professionnels de la santé publique environnementale (agents de santé environnementale et inspecteurs en santé publique) et d’autres professionnels de la santé publique dont le travail est lié aux environnements sains (p. ex., médecins hygiénistes, diététistes en santé publique, professionnels de la promotion de la santé). Il décrit le concept d...

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Le gaz poivré dans l’environnement intérieur et à proximité des produits alimentaires et des surfaces de préparation d’aliments

Le gaz poivré est pulvérisé durant une tentative de vol d’une bijouterie dans un grand centre commercial. La tentative a lieu à proximité d'une aire de restauration d'un centre commercial. Pendant plusieurs jours, les clients du centre commercial font état de symptômes désagréables (p. ex., une sensation de brûlure dans les yeux et la gorge) lorsqu’ils rentrent dans l’aire de restauration. Il...

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Intoxication paralysante par les mollusques

Motif de l’enquête Le 18 juin 2010, un cueilleur commercial a informé un spécialiste de l’inspection de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) de quatre cas soupçonnés de maladie liée à l’IPM qui se sont produits le 17 juin 2010. L’ACIA a lancé une enquête et un processus de retraçage, et a informé les services de santé publique concernés des maladies pour assurer le suivi des cas...

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Workshops Presentations

Matières à risque spécifiées : Incidences sur la santé publique

Matières à risque spécifiées : Incidences sur la santé publique

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Sécurité alimentaire 101 : Définition et relation avec la protection des aliments

Sécurité alimentaire 101 :Définition et relation avec la protection des aliments

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Efficacité de certains assainissants ou produits de remplacement sur les surfaces de contact alimentaire?

Efficacité de certains assainissants ou produits de remplacement sur les surfaces de contact alimentaire?

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Combler le fossé entre les données probantes et la pratique : La science et la politique du bisphénol A

Combler le fossé entre les données probantes et la pratique : La science et la politique du bisphénol A

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Lait cru : clarifier le débat et passer à des politiques publiques favorisant davantage la santé

Interventions en matière de salubrité des établissements alimentaires : information au public

Présentations : Interventions en matière de salubrité des établissements alimentairesHannah Moffatt, CCNSE Bureau de santé publique de Toronto : Programme d’inspections sanitaires des établissements alimentaires et d’information du publicRon de Burger, Toronto Public Health La prise de décisions fondée sur les données probantes pour la salubrité alimentaire en Ontario : avons-nous ce qu’il faut?...

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Interventions relatives à la salubrité des établissements alimentaires : savons-nous ce qui marche?

Présentations : Introduction et survolRay Copes, Santé publique Ontario Interventions relatives à la salubrité des établissements alimentaires Brian Lee, CCNSE Le point sur le programme DineSafeRon de Burger, Toronto Public Health Le programme Serving Safer Food AlbertaMichael Sidra, Alberta Health Services Le calendrier Salubrité alimentaire Carolyn Pigeau, Simcoe Muskoka District Health Unit...

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Adopter une approche générale en santé publique environnementale : les inspecteurs en santé publique et les interventions en matière de sécurité alimentaire

Présentations : Approches en matière de salubrité alimentaire pour les interventions liées à la sécurité alimentaire dans les collectivitésEllen Desjardins, University of Waterloo Adopter une approche générale en santé publique environnementale : les  inspecteurs en santé publique et les interventions en matière de sécurité alimentaireKaren Rideout, NCCEH Approche systémique à l’égard de la...

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Incidence du pH et de la température sur la salubrité alimentaire du kombucha / Connaissances des ASE sur les caissons d’isolation sensorielle

La série de séminaires sur la santé environnementale du BCCDC et du CCNSE propose des occasions d’apprendre et d’échanger des connaissances sur divers sujets touchant la santé environnementale. Ces séminaires sont offerts en personne et en ligne.   Titre no 1 : Incidence du pH et de la température sur la salubrité alimentaire du kombucha Conférencier : Ryan Hammel, étudiant au BCIT en santé...

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Toxines chimiques d’origine alimentaire

Sujets: Aliments 

La série de séminaires sur la santé environnementale du BCCDC et du CCNSE propose des occasions d’apprendre et d’échanger des connaissances sur divers sujets touchant la santé environnementale. Ces séminaires sont offerts en personne et en ligne. Conférencier : Reza Afshari, M.D., M.H.P., Ph. D., scientifique principal, toxicologie, BCCDC Résumé : L’exposition aux produits chimiques a été...

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Marinage, fermentation, emballage et mise en conserve : le pH 4,6 est-il le nombre magique?

Sujets: Aliments 

La série de séminaires sur la santé environnementale du BCCDC et du CCNSE propose des occasions d’apprendre et d’échanger des connaissances sur divers sujets touchant la santé environnementale. Ces séminaires sont offerts en personne et en ligne. Conférencier : Brian A. Nummer, Utah State University Résumé : Les petits commerces et les producteurs locaux sont de plus en plus nombreux à proposer...

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Application des connaissances et inspecteurs en santé publique : intégrer les données probantes à la pratique / Température de pasteurisation dans la cuisson du saumon sous vide

La série de séminaires sur la santé environnementale du BCCDC et du CCNSE propose des occasions d’apprendre et d’échanger des connaissances sur divers sujets touchant la santé environnementale. Ces séminaires sont offerts en personne et en ligne.   Titre no 1 : Application des connaissances et inspecteurs en santé publique : intégrer les données probantes à la pratique Conférencier : Charlene...

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Engagement des ASE en matière de salubrité alimentaire : promouvoir les dons de nourriture

Sujets: Aliments 

La série de séminaires sur la santé environnementale du BCCDC et du CCNSE propose des occasions d’apprendre et d’échanger des connaissances sur divers sujets touchant la santé environnementale. Ces séminaires sont offerts en personne et en ligne. Conférenciers : Winifred Lao, Kimberly Wrixon, Cathy Wong et Wilson Yu, Institut de technologie de la Colombie-Britannique Résumé : L’insécurité...

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Évaluation des risques alimentaires - études de cas

Sujets: Aliments 

La série de séminaires sur la santé environnementale du BCCDC et du CCNSE propose des occasions d’apprendre et d’échanger des connaissances sur divers sujets touchant la santé environnementale. Ces séminaires sont offerts en personne et en ligne. Conférencier : Lorraine McIntyre, Services de santé environnementale, BCCDC Résumé : Vous êtes-vous déjà questionné sur la durée de conservation des...

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Manger sans risque, c’est possible? Conceptualiser des initiatives en matière de politiques publiques pour améliorer le lien entre l’alimentation et la santé

Sujets: Aliments 

La série de séminaires sur la santé environnementale du BCCDC et du CCNSE propose des occasions d’apprendre et d’échanger des connaissances sur divers sujets touchant la santé environnementale. Ces séminaires sont offerts en personne et en ligne. Conférencier : Shannon Majowicz, professeure adjointe, Université de Waterloo Résumé : L’alimentation et la santé sont intimement reliées. Un ensemble...

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La salubrité alimentaire, la sécurité alimentaire et l'inspecteur de la santé publique

Sujets: Aliments NB, Canada 

CIPHI New Brunswick Branch Annual Educational Conference 2014CIPHI National Educational Conference 2014 (avec Rick Kelly, Food Security Network of NL)

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Introduction aux environnements alimentaires : contextualiser les évaluations des environnements alimentaires de vente au détail pour les inspecteurs en santé publique

Sujets: Aliments 

Présentation par affiche, division ontarienne l’Institut canadien des inspecteurs en santé publique (ICISP) – congrès annuel 2016.

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Lignes directrices sur la sécurité alimentaire (2015)

Sujets: Aliments 

8e séminaire annuel de perfectionnement professionnel tenu par la division de la Saskatchewan de l’Institut canadien des inspecteurs en santé publique Les 29 et 30 septembre derniers, le Centre de collaboration nationale en santé environnementale (CCNSE) et le Centre de contrôle des maladies de la Colombie-Britannique (BCCDC) ont animé deux séances lors du 8e séminaire annuel de perfectionnement...

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Event

Nutrition Resource Centre (NRC) - Fake Food: What can we do about food fraud?

Food fraud is a growing concern among Canadians. From mislabelled produce and oils, to false health claims, and products containing unlisted ingredients, adulterated foods erode the public's confidence in the Canadian food supply and can pose significant risks to people's health, especially those with food intolerances. How severe is this issue in Canada? And what can we do about it? Are there...

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Canadian Institute of Public Health Inspectors (CIPHI) BC Branch - Fresh and Always in Season: The MarketSafe Food Safety Training Program

The MarketSafe food safety training program is a food safety training program for farmers and producers who make, bake, or grow products to sell at local farmers’ markets. It was developed by BC FOODSAFE, in partnership with the BC Association of Farmers’ Markets. The association identified an urgent need for food safety education and training that was easy to understand and relevant to those...

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Canadian Institute of Public Health Inspectors (CIPHI) BC Branch - Why are Good Agriculture and Collection Practices important to public health?

The presentation will include a brief background of the Herb, Spice, Specialty Agriculture Association (HSSA), its associated programs, and mandate. The national Good Agriculture and Collection Practices (GACP) program will be outlined in detail from development and collaborations to benchmarking and delivery. It will outline how HACCP plays a role and what that means to those using the program....

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Public Health Ontario (PHO) et al. - The Ontario Public Health Convention (TOPHC) 2017: Global challenges. Local solutions.

The Ontario Public Health Convention (TOPHC) is hosted jointly by Public Health Ontario, the Ontario Public Health Association (OPHA), and the Association of Local Public Health Agencies (alPHa). TOPHC is your opportunity to connect with health professionals from Ontario and beyond to share knowledge and develop skills related to public health. For three days in March we will explore this year’s...

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Occupational Cancer Research Centre (OCRC) - Food Safety Culture: When Food Safety Systems are Not Enough

Sujets: Aliments ON, Canada 

Food Safety Culture remains a concept that is challenging to assess and improve in real-life situations.  To address this knowledge gap, a study was initiated to develop a tool that could be used to assess the different components of food safety culture in order to identify points for improvement. The survey was developed based on questions that assessed the different components of food safety...

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Legislation

Règlement sur les grains du Canada, CRC, c 889

Règlement sur les aliments et drogues, CRC, c 870

Loi sur les produits agricoles au Canada, LRC 1985, c 20 (4e suppl)

Règlement sur les produits laitiers, DORS/79-840

Règlement sur les oeufs, CRC, c 284

Règlement sur les fruits et les légumes frais, CRC, c 285

Règlement sur le miel, CRC, c 287

Règlement sur la classification des carcasses de bétail et de volaille, DORS/92-541

Règlement sur les produits de l'érable, CRC, c 289

Règlement sur les produits biologiques (2009), DORS/2009-176

Règlement sur les oeufs transformés, CRC, c 290

Règlement sur les produits transformés, CRC, c 291

Loi sur les grains du Canada, LRC 1985, c G-10

Loi sur l'agence canadienne d'inspection des aliments, LC 1997, c 6

Loi relative aux aliments du bétail, LRC 1985, c F-9

Règlement de 1983 sur les aliments du bétail, DORS/83-593

Loi sur l'inspection du poisson, LRC 1985, c F-12

Règlement sur l'inspection du poisson, CRC, c 802

Loi sur les pêches, LRC 1985, c F-14

Loi sur la santé des animaux, LC 1990, c 21

Règlement sur les maladies déclarables, DORS/91-2

Loi sur l'inspection des viandes, LRC 1985, c 25 (1er suppl)

Règlement de 1990 sur l'inspection des viandes, DORS/90-288

Loi sur les semences, LRC 1985, c S-8

Règlement sur les semences, CRC, c 1400

Loi sur les aliments et drogues, LRC 1985, c F-27

Food Regulation, Alta Reg 31/2006

Dairy Industry Act, RSA 2000, c D-2

Livestock and Livestock Products Act, RSA 2000, c L-18

Honey Grading Regulation, Alta Reg 104/1997

Purchase and Sale of Eggs and Processed Egg Regulation, Alta Reg 23/2004

Meat Inspection Act, RSA 2000, c M-9

Meat Inspection Regulation, Alta Reg 42/2003

Dairy Industry Regulation, Alta Reg 139/1999

Food Premises Regulation, BC Reg 210/99

Agri-Food Choice and Quality Act, SBC 2000, c 20

Agricultural Produce Grading Act, RSBC 1996, c 11

Egg Product Regulation, BC Reg 99/78

Fruit and Vegetable Regulation, BC Reg 100/78

Hatchery Regulation, BC Reg 101/78

Honey Regulation, BC Reg 103/78

Live, Dressed and Eviscerated Poultry Regulation, BC Reg 104/78

Shell Egg Grading Regulation, BC Reg 105/78

Fish Inspection Act, RSBC 1996, c 148

Fish Inspection Regulations, BC Reg 12/78

Fisheries Act, RSBC 1996, c 149

Fisheries Act Regulations, BC Reg 140/76

Aquaculture Regulation, BC Reg 78/2002

Food Products Standards Act, RSBC 1996, c 153

Food Safety Act, SBC 2002, c 28

Meat Inspection Regulation, 349/2004

Milk Industry Act, RSBC 1996, c 289

Milk Industry Standards Regulation, BC Reg 464/81

Ministry of Agriculture and Food Act, RSBC 1996, c 296

Plant Protection Act, RSBC 1996, c 365

Loi sur la salubrité des aliments et modifications connexes, CPLM c F138 [non entrée en vigueur]

Loi sur les produits agricoles biologiques, CPLM c O77

Règlement sur les denrées alimentaires, Règl du Man 339/88 R

Règlement sur les risques sanitaires, Règl du Man 29/2009

Règlement sur l'échange de renseignements, Règl du Man 30/2009

Loi sur les produits laitiers CPLM c D10

Règlement sur les produits laitiers, Règl du Man 203/87 R

Loi sur la commercialisation des produits agricoles, CPLM c F47

Milk Quality Regulation, Man Reg 168/2007

Loi sur la pêche, CPLM c F90

Loi sur la vente des fruits et légumes, CPLM c F180

Règlement sur la vente des fruits et légumes, Règl du Man 207/87 R

Loi sur les animaux de ferme et leurs produits, CPLM c L170

Règlement sur le miel, Règl du Man 210/87 R

Règlement sur la salubrité des aliments à la ferme, Règl du Man 41/2003

Règlement sur les produits avicoles, Règl du Man 211/87 R

Règlement sur la salubrité des animaux de ferme et de leurs produits, Règl du Man 42/2003

Loi sur la diversification de l'industrie du bétail, CPLM c L175

Règlement sur l'élevage des wapitis, Règl du Man 19/97

Règlement sur les abattoirs, Règl du N-B 2009-140

Règlement sur les laiteries et le transport du lait, Règl du N-B 2009-139

Règlement sur les locaux destinés aux aliments, Règl du N-B 2009-138

Loi sur l'éradication des maladies des pommes de terre, LRN-B 2011, c 206

Loi sur la protection sanitaire des volailles, LRN-B 2011, c 207

Loi sur le traitement des poissons et fruits de mer, LN-B 2006, c S-5.3

Loi sur l'inspection des ruchers, LRN-B 2011, c 111

Règlement général, Règl du N-B 97-98

Loi sur les produits naturels, LN-B 1999, c N-1.2

Règlement sur les produits laitiers, Règl du N-B 84-159

Règlement sur l'habillage et l'éviscération de la volaille, Règl du N-B 88-265

Règlement sur les oeufs, Règl du N-B 82-96

Règlement sur les fruits et légumes frais, Règl du N-B 84-88

Règlement sur la qualité du lait, Règl du N-B 2010-19

Règlement sur le cidre doux du Nouveau-Brunswick, Règl du N-B 84-186

Règlement général, Règl du N-B 82-70

Règlement général, Règl du N-B 84-71

Règlement sur les permis de couvoir et sur le Programme concernant les troupeaux produisant des oeufs d'incubation, Règl du N-B 82-97

Règlement général, Règl du N-B 2009-20

Aquaculture Act, RSNL 1990, c A-13

Aquaculture Regulations, CNLR 1139/96

Fish Inspection Act, RSNL 1990, c F-12

Fish Inspection Operations Regulations, NLR 76/07

In-Province Retail Fish Establishment Regulations, NLR 75/07

Food and Drug Act, RSNL 1990, c F-21

Food Premises Regulations, CNLR 1022/96

Meat Inspection Act, RSNL 1990, c M-2

Meat Inspection Regulations, CNLR 801/96

Egg Regulations, NLR 33/00

Milk Regulations, 1998, NLR 69/98

Poultry and Poultry Products Act, RSNL 1990, c P-18

Egg Grading and Inspection Regulations, CNLR 992/96

Natural Products Marketing Act, RSNL 1990, c N-2

Berry Regulations, CNLR 1195/96

Food Safety Regulations, NS Reg 206/2005

Agriculture and Marketing Act, RSNS 1989, c 6

Beef and Veal Carcass Grading Regulations, NS Reg 1/67

Dressed and Eviscerated Poultry Regulations, NS Reg 96/79

Hog Carcass Grading Regulations, NS Reg 5/67

Lamb and Mutton Carcass Grading Regulations, NS Reg 86/74

Nova Scotia Fresh Fruit and Vegetable Regulations, NS Reg 84/79

Prevention and Control of Apple Maggot Regulations, NS Reg 107/2002

Regulations Respecting the Grading, Packing, Marking, Inspecting, Advertising and Sale of Eggs, NS Reg 58/94

Bee Industry Act, SNS 2005, c 3

Dairy Industry Act, SNS 2000, c 24

Goat Milk Production (Schedule 12), NS Reg 122/94

Schedule 3 - Grading, Packaging and Sale of Dairy Products Regulations, NS Reg 200/89

Schedule 4 - Manufactured Dairy Products Regulations, NS Reg 201/89

Milk Classes and Categories Regulations, NS Reg 3/2006

Schedule 2 - Milk Production Regulations, NS Reg 117/94

Schedule 5 - Milk Transportation Regulations, NS Reg 202/89

Fisheries and Coastal Resources Act, SNS 1996, c 25

Fish Inspection Regulations, NS Reg 286/84

Natural Products Act, RSNS 1989, c 308

Cattle Marketing Plan, NS Reg 211/2004

Cattle Producers Regulations, NS Reg 34/2006

Wildlife Act, RSNS 1989, c 504

Deer Farming and Marketing of Deer Products Regulations, NS Reg 1/91

Game Farming Regulations NS Reg 147/96

Meat Inspection Act, SNS 1996, c 6

Meat Inspection Regulations, NS Reg 46/90

Milk Production, Transportation and Pasteurization Regulations, NS Reg 54/66

Règlement sur les établissements de restauration et les débits de boisson, RRTN-O (Nu) 1990 c P-14

Règlement sur l'inspection des viandes, Règl TN-O (Nu) 190-96

Règlement sur le lait, RRTN-O (Nu) 1990 c P-19

Règlement sur les licences d'exploitation des établissements de restauration et des débits de boisson, RRTN-O (Nu) 1990 c B-4

Food Premises, RRO 1990, Reg 562

Loi sur le Classement et la vente des produits agricoles, LRO 1990, c F.8

Loi sur l'inspection du poisson, LRO 1990, c F.18

Quality Control, RRO 1990, Reg 456

Loi de 2001 sur la Qualité et la salubrité des aliments, LO 2001, c 20

Eggs and Processed Egg, O Reg 171/10

General, O Reg 222/05

Viandes, Règl de l'Ont 31/05

Loi sur le bétail et les produits du bétail, LRO 1990, c L.20

Bétail, RRO 1990, Règl 725

Livestock and Livestock Products, O Reg 318/99

Loi sur le lait, LRO 1990, c M.12

Milk and Milk Products, RRO 1990, Reg 761

Loi de 2002 sur la Gestion des éléments nutritifs, LO 2002, c 4

Élimination des cadavres d'animaux d'élevage, Règl de l'Ont 106/09

Fish Inspection Act, RSPEI 1988, c F-13

General Regulations, PEI Reg EC764/72

Pesticides Control Act, RSPEI 1988, c P-4

Plant Health Act, RSPEI 1988, c P-9.1

Potatoes Regulations, PEI Reg EC138/95

Milk Processing Regulations, PEI Reg EC417/12

Slaughter House Regulations, PEI Reg EC478/62

Règlement sur les fruits et légumes frais, RLRQ c P-29, r 3

Règlement sur les eaux embouteillées, RLRQ c P-29, r 2

Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche, RLRQ c M-35.1

Loi sur les producteurs agricoles, RLRQ c P-28

Loi sur les produits alimentaires, RLRQ c P-29

Loi sur la transformation des produits marins, RLRQ c T-11.01

Règlement sur les aliments, RLRQ c P-29, r 1

Loi sur l'aquaculture commerciale, RLRQ c A-20.2

Règlement sur l'aquaculture commerciale, RLRQ c A-20.2, r 1

Food Safety Regulations, RRS c P-37.1 Reg 12

Milk Pasteurization Regulations, RRS c P-37.1 Reg 5

The Animal Products Act, RSS 1978 (Supp), c A-20.2

Domestic Game Farm Animal Regulations, RRS c A-20.2 Reg 10

Livestock Inspection and Transportation Regulations, 1978, Sask Reg 242/78

Saskatchewan Egg Regulations, 2010, RRS c A-20.2 Reg 13

The Apiaries Act, 2005, SS 2005, c A-22.01

The Apiaries Regulations, 2005, RRS c A-22.01 Reg 1

The Diseases of Animals Act, RSS 1978, c D-30

Diseases of Domestic Game Farm Animals Regulations, RRS c D-30 Reg 1

The Donation of Food Act, 1995, SS 1995, c D-32.01

The Fisheries Act (Saskatchewan), 1994, SS 1994, c F-16.1

The Fisheries Regulations, RRS c F-16.1 Reg 1

Milk Control Act, 1992, SS 1992, c M-15.1

Milk Control Regulations, RRS c M-15 Reg 1

Pest Control Act, RSS 1978, c P-7

The Bacterial Ring Rot Control Regulations, RRS c P-7 Reg 4

The Vegetable, Fruit and Honey Sales Act, RSS 1978, c V-2 [abrogé ou caduc]

The General Regulations Under the Vegetable, Fruit and Honey Sales Act, Sask Reg 137/70

The Honey Regulations (Saskatchewan), Sask Reg 198/77

Regulations For the Grading and Inspection of Honey, Sask Reg 62/70

Règlement concernant la production et la vente du lait et de certains produits laitiers, YOC 1962/23

Loi sur les produits agricoles, LRY 2002, c 3

Règlement sur les abattoirs et l'inspection des viandes, YD 1988/104

Loi sur la santé des animaux, LY 2013, c 10

Règlement sur la sécurité dans les établissements alimentaires, Règl des TN-O 097-2009

Industrial and Construction Camps Regulations, NS Reg 40/42

Camps dans des territoires non érigés en municipalités, RRO 1990, Règl 554

Loi sur la protection et la promotion de la santé, LRO 1990, c H.7

Loi sur la santé publique, LN-B 1998, c P-22.4