Vous êtes ici

Air


Déterminer les facteurs influant sur la qualité de l’air intérieur et extérieur, comme les moisissures, le radon, les COV et les principaux contaminants atmosphériques.

Project

Radon

Le radon est un gaz incolore et inodore dégagé par la dégradation de l’uranium présent naturellement dans la roche et le sol. Les concentrations de radon à l’extérieur sont généralement faibles, mais le radon peut entrer dans les bâtiments et les maisons par des fissures et des ouvertures dans les fondations et s’accumuler à l’intérieur en concentrations beaucoup plus élevées qu’à l’extérieur,...

View Full Article

Le monoxyde de carbone dans les établissements de soins prolongés

Le monoxyde de carbone (CO) est un gaz inodore, incolore et non irritant qui est nocif pour les humains. Sous-produit de combustion incomplète, le CO est produit par des appareils à combustion, comme les chaudières, les générateurs d’air chaud, les foyers, les cuisinières et les sécheuses. La fumée de cigarette et les gaz d’échappement des véhicules contribuent aussi aux concentrations de CO à l...

View Full Article

Document

Interventions efficaces sur la qualité de l’air intérieur

Les Canadiens passent environ 90 % de leur temps à l’intérieur. La mauvaise qualité de l’air intérieur (QAI) en raison d’expositions à des produits chimiques et à des agents biologiques est associée à l’apparition de maladies cardio-respiratoires aiguës et chroniques. Les agents biologiques souvent présents dans les environnements intérieurs comprennent les moisissures, les acariens détriticoles...

View Full Article

Santé périnatale et exposition aux polluants de l’air associés au trafic routier (UBC Bridge Program)

La période entre la conception et la petite enfance, pendant laquelle les organes vitaux se forment et se développent rapidement, est l’étape de la vie la plus vulnérable aux effets de l’exposition aux environnements toxiques, y compris les polluants de l’air associé au trafic routier (PATR). Les études épidémiologiques sur l’accouchement prématuré ont constamment démontré qu’un risque accru est...

View Full Article

Recommandations pour l'évaluation des moisissures - révisé

Une humidité excessive et le développement de moisissures sur les matériaux d'un bâtiment et son contenu peuvent être source de risques pour la santé et ne doivent pas être tolérés dans des environnements intérieurs. Une évaluation des moisissures détermine s'il en existe, mais ne vérifie pas ou n'établit pas l'estimation de l'exposition aux moisissures. Les valeurs guide d'exposition aux ...

View Full Article

Recommandations pour l'élimination des moisissures - révisé

Une humidité excessive et le développement de moisissures sur la surface des matériaux d'un bâtiment et du contenu peuvent être source de risques pour la santé et ne doivent pas être tolérés dans des environnements intérieurs. Le but principal de l'élimination est de réduire le risque d'exposition aux moisissures et d'éviter des dégâts structurels; la cause sous-jacente de l'humidité doit être...

View Full Article

Réduire les effets sur la santé cardiovasculaire de l’exposition au bruit et aux polluants de l’air associés au trafic routier : stratégies d’intervention

Des études récentes suggèrent que les polluants de l’air liés au trafic routier (PATR) et le bruit lié au trafic routier (BTR) sont des facteurs de risque indépendants en ce qui concerne la maladie cardiovasculaire. Bien que les mécanismes physiopathologiques exacts soient inconnus, des modèles biologiques plausibles existent pour les deux associations. Le rapport décrit les interventions et les...

View Full Article

Santé cardiovasculaire et exposition au bruit et aux polluants de l’air associés au trafic routier : effets confondants mutuels ? Une revue systématique de la littérature

Cette revue évalue l’effet confondant d’une exposition associée au trafic routier (bruit ou polluants de l’air) sur le lien entre les autres résultats liés à l’exposition et à la santé cardiovasculaire. Une revue systématique a été effectuée à l’aide des bases de données Medline et Embase. Les effets confondants mentionnés dans les études ont été évalués au moyen de la variation de l’estimation...

View Full Article

Effet de l’exposition aux moisissures ou à l’humidité en milieu intérieur sur la santé - révisé

Les moisissures sont un phénomène naturel très répandu dans l’environnement; par conséquent, il est impossible de complètement éliminer l’exposition. On dispose de données probantes suffisantes permettant de conclure que l’exposition aux moisissures en milieu intérieur est associée à des symptômes asthmatiques et pseudo-asthmatiques (chez les asthmatiques), à des symptômes d’irritation des voies...

View Full Article

Effets de la gestion du fumier animal sur la qualité de l’air et la santé des collectivités (UBC Bridge Program)

Près de 200 millions de tonnes de fumier sont produites chaque année au Canada. L’entreposage et l’épandage du fumier tendent à produire des odeurs, des gaz à effet de serre, des microbes et des matières particulaires, qui peuvent tous nuire à l’environnement et à la santé humaine. L’exposition professionnelle au fumier a été associée au stress psychologique et à des effets nocifs sur l’appareil...

View Full Article

Les nanotechnologies : revue de la documentation sur l’exposition, les risques sanitaires et les nouvelles réglementations

La nanotechnologie consiste à créer des matériaux, dispositifs et systèmes en manipulant la matière à l’échelle nanométrique (un à cent milliardièmes de mètre). L’exposition aux nanoparticules de synthèse (NPS) utilisées dans les biens de consommation ou se retrouvant dans l’air, l’eau et les aliments constitue un risque émergent pour la santé humaine. Outre leur taille, les NPS se distinguent...

View Full Article

Réduction de l'exposition non résidentielle des enfants à la pollution d'origine automobile (UBC Bridge Program)

Une part importante de l’exposition des enfants à la pollution d’origine automobile se produit dans les milieux scolaires et les garderies, ainsi que pendant le trajet vers ces endroits. Les nouvelles écoles et les garderies devraient être situés au moins à 150 m des routes principales (15 000 véhicules ou plus par jour), et devraient être dotées d’une ventilation appropriée pour réduire l’...

View Full Article

Épurateurs d’air domestiques et amélioration de la qualité de l’air intérieur et de la santé : revue des données probantes

Les épurateurs d’air sont conçus pour éliminer les polluants de l’air intérieur, mais leur efficacité varie selon leur conception, le type d’installation, la concentration de certains polluants et le taux de renouvellement de l’air (TRA) de la pièce ou du domicile. Les ozoneurs et certains dépoussiéreurs électriques (DE) produisent des niveaux d’ozone préoccupants pour la santé. Il existe peu de...

View Full Article

Transport actif en région urbaine : avantages et risques pour la santé (UBC Bridge Program)

Le terme « transport actif » désigne principalement la marche et le cyclisme comme modes de transport.  Avantages pour la santé En moyenne, l’utilisateur de modes de transport actif est en meilleure forme physique, moins obèse et moins à risque de maladie cardiovasculaire que la personne qui n’utilise que les transports motorisés.  Le passage du transport motorisé au transport actif peut offrir...

View Full Article

Effets nocifs de l’exposition à la pollution de l’air à court terme sur la santé cardiovasculaire : mesures de protection des populations à risque

Ce rapport, qui est fondé sur l’évaluation d’études systématiques récentes et sur les renseignements destinés aux patients, porte sur : 1) les données probantes permettant d’élaborer des mesures de protection de la santé; 2) les conseils de protection de la santé que les sites Web de santé publique, de médecine, d’information pour les patients, d’environnement et de météorologie fournissent...

View Full Article

Utilisation d’appareils de chauffage au bois résidentiel au Canada : émissions, effets sur la santé et stratégies d’intervention

Ce rapport résume l’information concernant les émissions de fumée de bois et les effets sur la santé associés à l’exposition à la fumée de bois provenant du chauffage au bois résidentiel (CBR) au Canada. Il fournit également une indication qualitative de l’efficacité des différentes stratégies d’intervention fondée sur une revue de la documentation disponible et d’entrevues menées auprès d’...

View Full Article

Introduction aux alertes sur la qualité de l'air

Les alertes sur la qualité de l'air sont un mécanisme par lequel les gouvernements provinciaux et régionaux informent le public de façon horaire ou journalière de la mauvaise qualité de l'air extérieur. Les alertes sont diffusées pour des emplacements géographiques spécifiques quand un ou plusieurs polluants approchent ou excèdent (ou s'il est prévu qu'ils vont approcher ou excéder) un...

View Full Article

Cardiovascular Effects of Sub-daily Levels of Ambient Fine Particles

La ferme porcine et son impact sur la qualité de vie des populations en milieu rural

Les professionnels de santé publique sont de plus en plus concernés par les fermes porcines et leurs impacts sur la qualité de vie dans les régions rurales. Les impacts potentiels de ces fermes soulèvent des questions pour la santé environnementale. D’une part leurs impacts potentiels sont mis de l’avant par les citoyens au cours de débats publics sur la production porcine. D’autre part la...

View Full Article

Recommandations pour l’occupation sécuritaire des locaux ayant servi à une opération de culture de la marijuana

Le présent guide propose une approche pratique pour assurer l’occupation sécuritaire des locaux ayant servi à une opération de culture de marijuana (OCM) et examine les dangers possibles (tableaux 1 et 2). Il faut bien distinguer les risques associés à une OCM active et à une ancienne OCM. L’OCM active est liée à l’activité criminelle, qui menace elle-même la sécurité, alors que l’ancienne OCM...

View Full Article

Mesures efficaces pour réduire le niveau de radon à l’intérieur

Le radon est un des agents environnementaux auxquels nous sommes exposés mais dont nous pouvons réduire la concentration au moyen de solutions efficaces et pratiques pour diminuer le risque de cancer du poumon. De nombreux travaux confirment la rentabilité des mesures de réduction du radon par rapport d’autres interventions liées aux soins de santé et à l’environnement. Il a été démontré que,...

View Full Article

Détection du radon dans les logements

Le radon est un carcinogène connu : on estime qu’il cause jusqu’à 10 p. 100 des cancers du poumon au Canada1,2,3. Ce gaz radioactif, produit par la désintégration de l’uranium, émane naturellement du sol et de la roche. Il traverse le sol et pénètre dans les bâtiments. Si on ne l’évacue pas, le niveau d’exposition peut être beaucoup plus élevé à l’intérieur que dehors. Heureusement, on peut...

View Full Article

Guide de mise en oeuvre du cadre de surveillance du monoxyde de carbone et d’intervention dans les établissements de soins prolongés

Le présent document se veut un guide pour les professionnels de la santé publique, les chefs d’entretien d’établissements ou d’installations, les gestionnaires des risques, les hygiénistes du travail, les cliniciens et les autres employés d’établissements de soins prolongés (établissements de soins pour bénéficiaires internes, maisons de soins infirmiers, résidences pour personnes âgées,...

View Full Article

Étude de cas d’un incendie persistant dans une décharge et des effets sur la santé de la communauté

La présente étude de cas porte sur les effets des incendies de décharges sur la santé de la communauté et couvre un certain nombre de sujets, notamment la pollution de l’air extérieur, la gestion des déchets, l’équité en santé, la surveillance médicale, la surveillance environnementale et la santé au travail. Bien qu’elle ait été rédigée dans une perspective générale de santé publique et du...

View Full Article

La transformation des résidus forestiers en énergie favorise-t-elle la santé des collectivités? (UBC Bridge Program)

Les résidus forestiers sont une biomasse ligneuse non commercialisable constituée des déchets de l’exploitation forestière et des usines de transformation du bois telles que les scieries. Les résidus forestiers sont un combustible commode pour les systèmes de chauffage à biomasse traditionnels à foyer ouvert ou fermé (cheminées, poêles à bois), mais on s’en sert depuis quelque temps pour...

View Full Article

Outils d’évaluation de la qualité de l’air : guide pour les praticiens de la santé publique

Plusieurs outils permettent d’évaluer la qualité de l’air local, y compris l’impact de certaines sources, émissions ou conditions météorologiques. Les renseignements produits par l’utilisation des outils d’évaluation de la qualité de l’air peuvent guider les décisions concernant la délivrance des permis d’émissions, la sélectiondes sites industriels et l’utilisation du territoire, lesquelles...

View Full Article

Les bâtiments LEED à ventilation naturelle sont-ils plus sains? (UBC Bridge Program)

Les systèmes d’évaluation des bâtiments verts tels que Leadership in Energy and Environmental Design (LEED) sont fondés sur diverses méthodes de conception pour réduire la consommation d’énergie et les dommages environnementaux. Ces méthodes, comme celle de la ventilation passive, n’améliorent pas nécessairement la santé des occupants : Les stratégies de ventilation passive utilisées pour...

View Full Article

Sommaire des conclusions de huit études majeures sur l’exposition à la fumée secondaire du tabac

Sommaire des conclusions de huit études majeures sur l’exposition à la fumée secondaire du tabac 

View Full Article

Le dioxyde de carbone dans l'air intérieur

Un Inspecteur en santé publique appelle au sujet d'un problème identifié dans le bâtiment ancien d'une école élémentaire. Dans le cadre de plaintes d’enseignants, l'agence provinciale de santé et de sécurité a effectué une enquête des lieux. Les niveaux de dioxyde de carbone (CO2) ont été mesurés. Ils étaient de 412 ppm dans une salle de classe inoccupée, 1 130 ppm dans la bibliothèque de l'...

View Full Article

Le gaz poivré dans l’environnement intérieur et à proximité des produits alimentaires et des surfaces de préparation d’aliments

Le gaz poivré est pulvérisé durant une tentative de vol d’une bijouterie dans un grand centre commercial. La tentative a lieu à proximité d'une aire de restauration d'un centre commercial. Pendant plusieurs jours, les clients du centre commercial font état de symptômes désagréables (p. ex., une sensation de brûlure dans les yeux et la gorge) lorsqu’ils rentrent dans l’aire de restauration. Il...

View Full Article

Workshops Presentations

Infiltration des polluants atmosphériques et efficacité des purificateurs d’air

Infiltration des polluants atmosphériques et efficacité des purificateurs d’air

View Full Article

Les interventions de santé publique relatives aux risques associés à l’exposition aux polluants de l’air extérieur : mesures d’atténuation et programmes de protection et de sensibilisation

Les interventions de santé publique relatives aux risques associés à l’exposition aux polluants de l’air extérieur : mesures d’atténuation et programmes de protection et de sensibilisation

View Full Article

Qualité de l’air intérieur dans les communautés inuites et des Premières nations au Canada

Qualité de l’air intérieur dans les communautés inuites et des Premières nations au Canada

View Full Article

Les incendies de forêt :

Les incendies de forêt : impacts sur la qualité de l’air et la santé

View Full Article

Les moisissures et leurs effets sur la santé

Les moisissures et leurs effets sur la santé

View Full Article

Air intérieur et épurateurs d’air : analyse

Air intérieur et épurateurs d’air : analyse

View Full Article

Moisissures : Effets sur la santé, et assainissement et évaluation de l'exposition

Moisissures : Effets sur la santé, et assainissement et évaluation de l'exposition

View Full Article

Introduction sur les outils utilisés pour l’évaluation de la qualité de l’air

En mars 2011, la British Columbia Lung Association a tenu à Vancouver son 8e atelier annuel sur la qualité de l’air et la santé. Dans le cadre d’une session préliminaire, le CCNSE, en collaboration avec le Centre de contrôle des maladies de la Colombie-Britannique (BCCDC) et la BC Lung Association, a organisé un atelier de formation sur la qualité de l’air. Objectif de l’atelier L’objectif de...

View Full Article

Salubrité de l’habitat : Comment les infirmières en santé communautaire peuvent-elles intervenir?

Présentation : Habitat et santéTom Kosatsky, CCNSEMona Shum, CCNSE

View Full Article

Le logement, la santé et les peuples autochtones du Canada

Association canadienne santé publique, Santé publique 2015 Réduction du radon : réussites et défis chez les Autochtones vivant en milieu urbain, Prince George (C.-B.)Leo Hebert, directeur général, Prince George Metis Housing Society Portrait du logement dans les réservesLinda Pillsworth, gestionnaire, Services de santé environnementale, First Nations Health Authority Élimination des...

View Full Article

Évaluation d’un nouveau cadre de surveillance du monoxyde de carbone dans les établissements de soins prolongés

The Ontario Public Health Convention (TOPHC) 2016 Cette affiche fait ressortir les constatations de nos évaluation d’un cadre de surveillance du monoxyde de carbone (CO), crée par la région sanitaire de Saskatoon, dans dix établissements de soins prolongés (ESP). Présentateur : Daniel Fong

View Full Article

Qualité de l’air intérieur: interprétation des résultats d’évaluation

79e Congrès annuel de l’Institut canadien des inspecteurs en santé publique (ICISP) Présentations : Paramètres généraux en matière de qualité de l’air intérieur: CO, CO2, Humidité relative, températureDru Sahai, Public Health Ontario Composés organiques volatilsPrabjit Barn, CCNSE MoisissureDaniel Fong, CCNSE RadonPam Warkentin, Radonmatters Autres polluants de l’air intérieurDru Sahai, Public...

View Full Article

Contrôle du monoxyde de carbone dans les établissements de soins prolongés et les hôpitaux

Saskatoon 2013  Présentations : Exposition au monoxyde de carbone dans les établissements de soins prolongés et les hôpitaux : Élaboration d’un cadre de contrôle - traduction préliminairePrabjit Barn & Tom Kosatsky, BCCDC/CCNSE Modélisation de la cinétique du monoxyde de carbone pour les établissements de soins prolongés et les hôpitaux - traduction préliminaireNathalie Gosselin, Pharsight...

View Full Article

Event

UBC School of Population and Public Health - Air quality and demands for ambulance services: Is there an association?

Sujets: Air Général, Canada 

Presenter: Dr Fay Johnston, Menzies Institute for Medical Research, University of Tasmania and Department of Health and Human Services

View Full Article

UBC School of Population and Public Health - Meanwhile, back at the ranch: Health effects of air pollution in rural areas

Sujets: Air Général, Canada 

Presenter: Dave Stieb, Health Canada and University of Ottawa School of Epidemiology, Public Health and Preventive Medicine Rural residents have poorer health status and spend more time outdoors than urban residents, but there is limited evidence on the effects of air pollution in this population. This presentation reviews factors which make rural residents more vulnerable and describes findings...

View Full Article

Santé Canada - Étude d’intervention dans les garages attenants résidentiels

La section de la cote air santé et la section de l’évaluation des contaminants de l’air intérieur de Santé Canada invitent leurs parties intéressées, incluant les responsables de la santé publique, les urbanistes, les décideurs et les organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine de la santé et de la gestion des urgences à participer à notre prochain webinaire sur l’air et la santé...

View Full Article

Indoor Air Quality Association (IAQA) - Vancouver Chapter Meeting

IAQA Vancouver is pleased to present the fourth of its quarterly chapter meetings at the University of British Columbia on Indoor Air Quality in Green and LEED Buildings. Cost: $25 for members, $35 for non-members (cheque made out to “IAQA Vancouver” or cash at door)

View Full Article

Occupational Cancer Research Centre (OCRC) - Shale petroleum development: Air Emissions and Implications

Shale petroleum resource development has been a driving force for the renaissance of the North American energy industry. This development creates concerns regarding environmental and health impacts; many of which are not well understood or quantified.  From the atmospheric perspective, knowledge on emissions of pollutants is critically lacking.  Whether these new development activities...

View Full Article

Occupational Cancer Research Centre (OCRC) - Radon in Canada: the challenges of putting prevention into action

Radon is an invisible, radioactive gas that contributes to the deaths of thousands of Canadians every year. Conventional wisdom suggests there should be outrage about the number of Canadians unnecessarily and unwitting exposed to elevated levels of alpha radiation from radon gas. Unfortunately, most Canadians are still not aware of the threats posed by this leading cause of lung cancer; or how...

View Full Article

Legislation

Loi sur les produits dangereux, LRC 1985, c H-3

Règlement sur le potentiel incendiaire des cigarettes, DORS/2005-178

Règlement sur le tabac (accès), DORS/99-93

Règlement sur l'information relative aux produits du tabac, DORS/2000-272

Règlement sur les rapports relatifs au tabac, DORS/2000-273

Food Regulation, Alta Reg 31/2006

Swimming Pool, Wading Pool and Water Spray Park Regulation, Alta Reg 293/2006

Alberta Land Stewardship Act, SA 2009, c A-26.8

Climate Change and Emissions Management Act, SA 2003, c C-16.7

Specified Gas Emitters Regulation, Alta Reg 139/2007

Specified Gas Reporting Regulation, Alta Reg 251/2004

Dairy Industry Act, RSA 2000, c D-2

Dangerous Goods Transportation and Handling Act, RSA 2000, c D-4

Dangerous Goods Transportation and Handling Regulation, Alta Reg 157/1997

Environmental Protection and Enhancement Act, RSA 2000, c E-12

Approvals and Registrations Procedure Regulation, Alta Reg 113/1993

Emissions Trading Regulation, Alta Reg 33/2006

Environmental Assessment Regulation, Alta Reg 112/1993

Mercury Emissions from Coal-fired Power Plants Regulation, Alta Reg 34/2006

Ozone-depleting Substances and Halocarbons Regulation, Alta Reg 181/2000

Pesticide (Ministerial) Regulation, Alta Reg 43/1997

Pesticide Sales, Handling, Use and Application Regulation, Alta Reg 24/1997

Release Reporting Regulation, Alta Reg 117/1993

Remediation Certificate Regulation 154/2009

Substance Release Regulation, Alta Reg 124/1993

Hydro and Electric Energy Act, RSA 2000, c H-16

Hydro and Electric Energy Regulation, Alta Reg 409/1983

Meat Inspection Act, RSA 2000, c M-9

Meat Inspection Regulation, Alta Reg 42/2003

Occupational Health and Safety Act, RSA 2000, c O-2

Oil and Gas Conservation Act, RSA 2000, c O-6

Oil and Gas Conservation Rules, Alta Reg 151/1971

Provincial Parks Act, RSA 2000, c P-35

Provincial Parks (Dispositions) Regulation, Alta Reg 241/1977

Tobacco Reduction Regulation, Alta Reg 240/2007

Dairy Industry Regulation, Alta Reg 139/1999

Oil and Gas Activities Act, SBC 2008, c 36

Drilling and Production Regulation, BC Reg 282/2010

Food Premises Regulation, BC Reg 210/99

Community Care and Assisted Living Act, SBC 2002, c 75

Child Care Licensing Regulation, BC Reg 332/2007

Residential Care Regulation, BC Reg 96/2009

Emergency Program Act, RSBC 1996, c 111

Emergency Program Management Regulation, BC Reg 477/94

Environmental Assessment Act, SBC 2002, c 43

Reviewable Projects Regulation, BC Reg 370/2002

Environmental Management Act, SBC 2003, c 53

Agricultural Waste Control Regulation, BC Reg 131/92

Antisapstain Chemical Waste Control Regulation, BC Reg 300/90

Asphalt Plant Regulation, BC Reg 217/97

Code of Practice for the Concrete and Concrete Products Industry, BC Reg 329/2007

Code of Practice for the Slaughter and Poultry Processing Industries, BC Reg 246/2007

Contaminated Sites Regulation, BC Reg 375/96

Gasoline Vapour Control Regulation, BC Reg 226/95

Hazardous Waste Regulation, BC Reg 63/88

Landfill Gas Management Regulation, BC Reg 391/2008

Mushroom Compost Facilities Regulation, BC Reg 413/98

Oil and Gas Waste Regulation, BC Reg 254/2005

Open Burning Smoke Control Regulation, BC Reg 145/93

Organic Matter Recycling Regulation, BC Reg 18/2002

Public Notification Regulation, BC Reg 202/94

Sulphur Content of Fuel Regulation, BC Reg 67/89

Waste Discharge Regulation, BC Reg 320/2004

Wood Residue Burner and Incinerator Regulation, BC Reg 519/95

Fish Inspection Act, RSBC 1996, c 148

Fish Inspection Regulations, BC Reg 12/78

Fisheries Act, RSBC 1996, c 149

Fisheries Act Regulations, BC Reg 140/76

Food Safety Act, SBC 2002, c 28

Meat Inspection Regulation, 349/2004

Greenhouse Gas Reduction Targets Act, SBC 2007, c 42

Emission Offsets Regulation, BC Reg 393/2008

Integrated Pest Management Act, SBC 2003, c 58

Integrated Pest Management Regulation, BC Reg 604/2004

Milk Industry Act, RSBC 1996, c 289

Milk Industry Standards Regulation, BC Reg 464/81

Motor Vehicle Act Regulations, BC Reg 26/58

Petroleum and Natural Gas Act, RSBC 1996, c 361

South Coast British Columbia Transportation Authority Act, SBC 1998, c 30

Transport of Dangerous Goods Act, RSBC 1996, c 458

University Endowment Land Act, RSBC 1996, c 469

Tobacco Control Act, RSBC 1996, c 451

Tobacco Control Regulation, BC Reg 232/2007

Règlement sur les habitations et les bâtiments, Règl du Man 322/88 R

Règlement sur les denrées alimentaires, Règl du Man 339/88 R

Règlement sur la fumigation et la lutte antiparasitaire, Règl du Man 323/88 R

Règlement sur les risques sanitaires, Règl du Man 29/2009

Règlement sur les piscines et autres installations de loisirs aquatiques, Règl du Man 132/97

Loi sur les changements climatiques et la réduction des émissions de gaz à effet de serre, CPLM c C135

Loi sur la garde d'enfants, CPLM c C158

Règlement sur la garde d'enfants, Règl du Man 62/86

Loi sur la manutention et le transport des marchandises dangereuses, CPLM c D12

Règlement sur les critères de classification des produits, des matières et des organismes, Règl du Man 282/87

Loi sur l'assurance-maladie, CPLM c H35

Règlement sur les normes applicables aux foyers de soins personnels, Règl du Man 30/2005

Loi sur les mines et les minéraux, CPLM c M162

Règlement de 1992 sur les minéraux de carrière, Règl du Man 65/92

Loi sur l'indemnisation consécutive à l'exploitation minière ou métallurigique, CPLM c M190

Loi sur le pétrole et le gaz naturel, CPLM c O34

Règlement sur le forage et la production de pétrole, Règl du Man 111/94

Loi sur les substances appauvrissant la couche d'ozone, CPLM c O80

Loi sur les services à l'enfant et à la famille, CPLM c C80

Règlement sur la délivrance de permis aux établissements d'aide à l'enfant (à l'exclusion des foyers nourriciers), Règl du Man 17/99

Loi sur les produits laitiers CPLM c D10

Règlement sur les produits laitiers, Règl du Man 203/87 R

Règlement sur les diverses catégories d'exploitations, Régl du Man 164/88

Règlement sur les incinérateurs, Règl du Man 91/88 R

Règlement sur les règles applicables aux demandes de licences, Règl du Man 163/88

Règlement sur les systèmes de gestion autonomes d'eaux résiduaires, Règl du Man 83/2003

Règlement sur la fumée des feux de tourbe, Règl du Man 226/89

Loi sur la protection de la santé des non-fumeurs, CPLM c N92

Règlement sur la protection de la santé des non-fumeurs, Règl du Man 174/2004

Loi sur les endroits sans fumée, LRN-B 2011, c 222

Règlement général, Règl du N-B 2004-99

Loi sur l'assainissement de l'air, LN-B 1997, c C-5.2

Règlement sur la qualité de l'air, Règl du N-B 97-133

Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone et autres halocarbures, Règl du N-B 97-132

Règlement sur la participation publique, Règl du N-B 2001-98

Loi sur l'assainissement de l'environnement, LRN-B 1973, c C-6

Loi sur l'assainissement de l'eau, LN-B 1989, c C-6.1

Loi sur l'urbanisme, LRN-B 1973, c C-12

Règlement provincial sur les parcs et emplacements de maisons mobiles, Règl du N-B 84-291

Loi sur l'éducation, LN-B 1997, c E-1.12

Règlement sur l'administration scolaire, Règl du N-B 97-150

Loi sur les services à la famille, LN-B 1980, c F-2.2

Règlement relatif aux installations de placement communautaire de type résidentiel, Règl du N-B 83-77

Règlement sur les services de garderie, Règl du N-B 83-85

Loi de 1999 sur la distribution du gaz, LN-B 1999, c G-2.11

Règlement sur les exigences de dépôt concernant la distribution de gaz et les agents de commercialisation, Règl du N-B 99-60

Loi sur les mines, LN-B 1985, c M-14.1

Règlement général, Règl du N-B 86-98

Loi sur les municipalités, LRN-B 1973, c M-22

Règlement portant approbation du code d'entretien et d'occupation des résidences, Règl du N-B 84-86

Loi sur les ventes de tabac, LN-B 1993, c T-6.1

Règlement général, Règl du N-B 94-57

Loi de 2008 sur le développement du tourisme, LN-B 2008, c T-9.5

Loi sur le transport des marchandises dangereuses, LRN-B 2011, c 232

Règlement sur les établissements touristiques, Règl du N-B 2008-141

Environmental Protection Act, SNL 2002, c E-14.2

Air Pollution Control Regulations, 2004, NLR 39/04

Halocarbon Regulations, NLR 41/05

Pesticides Control Regulations, 2012, NLR 26/12

Fire Protection Services Act, SNL 2008, c F-11.01

Food and Drug Act, RSNL 1990, c F-21

Food Premises Regulations, CNLR 1022/96

Highway Traffic Act, RSNL 1990, c H-3

Labrador Inuit Land Claims Agreement Act, SNL 2004, c L-3.1

Mineral Exploration Standards Regulations, NLR 39/07

Smoke-free Environment Act, 2005, SNL 2005, c S-16.2

Smoke-free Environment Regulations, 2005, NLR 54/05

Urban and Rural Planning Act, 2000, SNL 2000, c U-8

Occupancy and Maintenance Regulations, CNLR 1021/96

Dangerous Goods Transportation Act, RSNL 1990, c D-1

Anti-idling Act, SNS 2010, c 32

Air Quality Regulations, NS Reg 28/2005

Ozone Layer Protection Regulations, NS Reg 54/95

Smoke-free Places Act, SNS 2002, c 12

Smoke-free Places Regulations, NS Reg 144/2002

Règlement sur les piscines publiques, RRTN-O 1990, c P-21

Règlement sur les réseaux d'aqueduc, Règl des TN-O 108-2009

Loi sur les garderies, LRTN-O 1988, c C-5

Loi sur la protection de l'environnement, LRTN-O 1988, c E-7

Règlement sur les émissions provenant des installations de préparation de revêtements bitumineux, RRTN-O 1990, c E-23

Règlement sur la gestion des huiles usées et des combustibles résiduaires, Règl des TN-O 064-2003

Règlement sur la fumée de tabac ambiante dans les lieux de travail, Règl des TN-O 082-2003

Règlement sur le système d'information sur les matières dangereuses dans les lieux de travail, RRTN-O 1990, c S-2

Règlement sur le tabac, Règl des TN-O 101-2006

Règlement sur l'inspection des viandes, Règl TN-O (Nu) 190-96

Règlement sur le lait, RRTN-O (Nu) 1990 c P-19

Règlement sur les piscines publiques, RRTN-O (Nu) 1990 c P-21

Règlement sur l'hygiène dans les établissements touristiques, RRTN-O (Nu) 1990 c P-24

Loi sur les produits antiparasitaires, LRTN-O (Nu) 1988, c P-4

Règlement sur les produits antiparasitaires, RRTN-O (Nu) 1990 c P-2

Loi sur la réglementation de l'usage du tabac, LNun 2003, c 13

Règlement sur l'usage du tabac, Règl Nu 011-2007

Loi sur la protection de l'environnement, LRO 1990, c E.19

Loi favorisant un Ontario sans fumée, LO 1994, c 10

Dispositions générales, Règl de l'Ont 48/06

Air Pollution - Local Air Quality, O Reg 419/05

Community Care Facilities and Nursing Homes Act, RSPEI 1988, c C-13

General Regulations, PEI Reg EC391/84

Nursing Home Regulations, PEI Reg EC10/88

Air Quality Regulations, PEI Reg EC377/92

Environmental Records Review Regulations, PEI Reg EC619/04

Ozone Layer Protection Regulations, PEI Reg EC619/94

Waste Resource Management Regulations, PEI Reg EC691/00

Fish Inspection Act, RSPEI 1988, c F-13

General Regulations, PEI Reg EC764/72

Pesticides Control Act, RSPEI 1988, c P-4

General Regulations, PEI Reg EC761/05

Smoke-free Places Act, RSPEI 1988, c S-4.2

Tobacco Sales and Access, RSPEI 1988, c T-3.1

General Regulations, PEI Reg EC414/05

General Regulations, PEI Reg EC267/99

Tourism Industry Act, RSPEI 1988, c T-3.3

Règlement sur la qualité de l'atmosphère, RLRQ c Q-2, r 38

Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère, RLRQ c Q-2, r 4.1

The Clean Air Regulations, RRS c C-12.1 Reg 1

Education Regulations, 1986, RRS c E-0.1 Reg 1

Halocarbon Control Regulations, RRS c E-10.21 Reg 2

Tobacco Control Regulations, RRS c T-14.1 Reg 1

The Tobacco Control Act, SS 2001, c T-14.1

The Education Act, 1995, SS 1995, c E-0.2

The Clean Air Act, SS 1986-87-88, c C-12.1

Loi sur les produits agricoles, LRY 2002, c 3

Règlement sur les abattoirs et l'inspection des viandes, YD 1988/104

Loi sur la garde des enfants, LRY 2002, c 30

Loi sur l'environnement, LRY 2002, c 76

Règlement sur les émissions atmosphériques, YD 1998/207

Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone et autres halocarbures, YD 2000/127

Règlement sur les déchets solides, YD 2000/11

Loi sur le pétrole et le gaz, LRY 2002, c 162

Loi sur les endroits sans fumée, LY 2008, c 8

Règlement de 2009 sur les endroits sans fumée, YD 2009/99

Règlement concernant les programmes de garderie, YD 1995/87

Règlement sur la collecte et l'élimination des déchets, Règl du Man 321/88 R

Règlement sur la sécurité dans les établissements alimentaires, Règl des TN-O 097-2009

Industrial and Construction Camps Regulations, NS Reg 40/42

Summer Trailer Court, Tenting and Camp Areas Regulations, PEI Reg EC167/69

Règlement de santé publique concernant les embaumeurs et l'embaumement, YD 1980/102

Règlement sur l'hygiène dans les établissements touristiques, RRTN-O 1990, c P-24

The Environmental Management and Protection Act, 2002, SS 2002, c E-10.21

Loi sur la santé publique, LN-B 1998, c P-22.4

Public Health Act, RSA 2000, c P-37

Loi sur la santé publique, CPLM c P210

Loi sur l'environnement, CPLM c E125

Health and Community Services Act, SNL 1995, c P-37.1

Loi sur la santé publique, LTN-O 2007, c 17

Loi sur la santé publique, LRTN-O (Nu) 1988, c P-12

Public Health Act, RSPEI 1988, c P-30.1

Public Health Act, 1994, SS 1994, c P-37.1

Loi sur la santé et la sécurité publiques, LRY 2002, c 176

Public Health Act, SBC 2008, c 28